Les conférences sont l’un des temps forts de la vie d’un groupement apicole : elles permettent à vos adhérents et au public de rencontrer un intervenant, d’approfondir un sujet et d’échanger. Pour vous aider à proposer des conférences de qualité, la Fédération participe aux frais de conférencier engagés par ses groupements membres. Cette page explique qui peut en bénéficier, ce qui est pris en charge et comment faire votre demande.
Qui peut demander ce remboursement ?
La demande est faite par un groupement membre de la Fédération à jour de sa cotisation fédérale (association, syndicat ou société d’apiculteurs du Bas-Rhin), par l’intermédiaire de son président ou de son trésorier, pour une conférence qu’il a organisée. La conférence peut être réservée à ses adhérents ou ouverte au public. Le remboursement est versé au groupement, et non au conférencier ni à un particulier.
Ce qui est remboursé
La Fédération prend en charge les frais du conférencier, tous frais confondus, sous la forme d’un forfait de 200 € maximum par conférence. Si la facture ou la note de frais du conférencier est inférieure à ce montant, c’est le montant réellement payé qui est remboursé ; si elle est supérieure, la différence reste à la charge du groupement.
Conditions
- Le groupement est membre de la Fédération et à jour de sa cotisation fédérale.
- La conférence porte sur l’apiculture (conduite du rucher, santé de l’abeille, flore mellifère, produits de la ruche, réglementation…).
- La conférence a déjà eu lieu et le conférencier a été payé par le groupement : la Fédération rembourse une dépense effectuée, elle ne verse pas d’avance.
- Une demande correspond à une conférence. Si vous organisez plusieurs conférences, faites une demande pour chacune.
Pièces à fournir
Une seule pièce est à joindre à votre demande, au format PDF ou image : la facture ou la note de frais du conférencier, indifféremment, mentionnant la date et l’objet de l’intervention et le montant payé.
Le remboursement étant effectué par virement, vous saisirez directement dans le formulaire l’IBAN du compte du groupement : aucun RIB n’est à fournir en fichier.
Dans quel délai ?
Transmettez votre demande dès que la conférence a eu lieu et que le conférencier a été payé, sans attendre la fin de l’année. Les demandes doivent parvenir au trésorier avant la clôture des comptes de l’exercice au cours duquel la conférence s’est tenue : une dépense de l’année écoulée ne peut plus être prise en compte une fois les comptes arrêtés.
Comment votre demande est traitée
Votre formulaire est transmis au trésorier de la Fédération, qui vérifie que le dossier est complet et conforme aux conditions ci-dessus. Il peut vous recontacter si la pièce manque ou si un point demande une précision. Une fois le dossier validé, le remboursement est effectué par virement sur le compte du groupement.
Faire une demande de remboursement
Remplissez le formulaire ci-dessous en joignant la facture ou la note de frais du conférencier : il est envoyé directement au trésorier de la Fédération.
Les informations saisies dans ce formulaire, y compris l’IBAN du groupement, sont utilisées uniquement par le trésorier de la Fédération pour instruire votre demande de remboursement, effectuer le virement et en conserver la trace comptable. Pour en savoir plus sur le traitement de vos données et vos droits, consultez notre politique de confidentialité.